Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ' ASTRE ROUGE , AOP Côtes du Roussillon Villages les Aspres
Monsieur Patrick SAUREL

Numéro de dépôt :
4573501
Date de dépôt :
05/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2029
L \' ASTRE ROUGE , AOP Côtes du Roussillon Villages les Aspres de Patrick SAUREL

Présentation de la marque L ' ASTRE ROUGE , AOP Côtes du Roussillon Villages les Aspres

Déposée par voie électronique le 5 août 2019 par monsieur Patrick SAUREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ' ASTRE ROUGE , AOP Côtes du Roussillon Villages les Aspres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est monsieur Patrick SAUREL domicilié(e) ROUTE DE SAINT JEAN LASSEILLE - 66300 - Banyuls-dels-Aspres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE MONTANA, Monsieur patrick SAUREL domicilié(e) route de st jean lasseille - 66300 - Banyuls-dels-Aspres - France.

La marque L ' ASTRE ROUGE , AOP Côtes du Roussillon Villages les Aspres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ' ASTRE ROUGE , AOP Côtes du Roussillon Villages les Aspres arrivera à expiration en date du 5 août 2029.

Patrick SAUREL a également déposé les autres marques suivantes : L'ASTRE BLANC


Monsieur Patrick SAUREL - ROUTE DE SAINT JEAN LASSEILLE - 66300 - Banyuls-dels-Aspres - France


SCEA DOMAINE MONTANA, Monsieur patrick SAUREL - route de st jean lasseille - 66300 - Banyuls-dels-Aspres - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Vins bénéficiant appellations d’origine protégées « Côtes du Roussillon », « Côtes du Roussillon Villages » et « Grand Roussillon ».